Déposée le 24 juin 2005 par l'association loi 1901 PLUS DE SONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES AVANTS SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 PLUS DE SONS domicilié(e) 15 RUE DU LOUVRE,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYERSOEN PATRICIA AVOCAT domicilié(e) 197 BOULEVARD SAINT GERMAIN,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque LES AVANTS SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLUS DE SONS ASSOCIATION LOI 1901 - 15 RUE DU LOUVRE,75001 PARIS - 75001 - France
MOYERSOEN PATRICIA AVOCAT - 197 BOULEVARD SAINT GERMAIN,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, cartes de visite, vignettes, livres, livrets, journaux, prospectus, brochures, calendriers, carnets, catalogues, livres illustrés et magazines, billets (tickets), drapeaux en papier, feuilles, publications, enveloppes, fanions en papier, almanach, annuaires, guides, plaquettes, répertoires, partitions, revues, périodiques, cahiers, chemises pour documents, classeurs, bloc-notes, sous-mains, décalcomanies, écussons, enseignes en papier ou en carton. Instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquariums d'appartement, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, gravures, images, pochoirs, instruments, founitures de dessin, fournitures pour écrire, mouchoirs de poche en papier, serviette de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sachets, pochettes, enveloppes pour l'emballage en papier ou en carton, matière plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, sacs à ordure (en papier ou en matière plastique) boîtes en papier, cartonnages. Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport. sous-vêtements, couches en matières textiles, maillots de sport, shorts. Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau d'informatique mondial. Service d'affichages électroniques (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, informations en matière de divertissement ou d'éducation, organisation, gestion d'activités sportives par des associations, clubs, sociétés ou autres, pour professionnels ou amateurs. Publication, prêt, édition de livres, posters, revues. Publication de livres ou de revues et plus généralement toutes publications sur tous supports et notamment papier, magnétique, optique, électronique ou audiovisuel y compris publication de textes (autres que publicitaires). Prêt de livres. Montage, édition, production et distribution de films, bandes vidéos, clips, spectacles à destination du public. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores ou vidéos. Location de décors de spectacle. Projection de films. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Agence pour artistes. Conseil et assistance des artistes et auteurs. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Divertissements radiophoniques ou télévisées. Organisation et conduite de colloques, conférences congrés, séminaire. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition, organisation, production de spectacles, organisation de tournées de spectacles, divertissements radiophoniques ou télévisés. Organisation de spectacles (services d'impresarios).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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